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Thematik	Französisch	Englisch
Tech., vereint.	Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions	Agreement concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions
Allg.	afin de vérifier si ce délai peut être raccourci	in order to ascertain whether this time limit can be shortened
Luftf., Kanada.	altitude minimale qui peut être assignée	minimum assignable altitude
Patent.	appareils de jeux adaptés pour être utilisés avec un récepteur de télévision	amusement apparatus adapted for use with television
Patent.	appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision	amusement apparatus other than for use with television receivers
Patent.	appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un écran de télévision ou un moniteur vidéo	amusement apparatus for use with a television screen or video monitor
Allg.	appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision	apparatus for electronic games other than those adapted for use with television receivers only
Allg.	appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision	apparatus for games adapted for use with television receivers only
Allg.	appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision	amusement apparatus adapted for use with television receivers only
Patent.	appareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec des écrans d'affichage à cristaux liquides	electronic amusement apparatus adapted for use with liquid-crystal displays
Patent.	appareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision	electronic amusement apparatus adapted for use with television receivers
Patent.	apte à être accordé	apt to be granted
Patent.	apte à être dénoncé	determinable
Patent.	apte à être dénoncé	subject to denunciation
Patent.	apte à être dénoncé	recallable
Patent.	apte à être enregistré	apt for registration
Patent.	apte à être enregistré comme modèle d’utilité	apt for utility model protection
mater.	aptitude des marchandises à être empaquetées	packageability
Tech., Recht.	arête susceptible d'être heurtée	contactable edge
Allg.	assurer le progrès économique et le bien-être	to promote economic advancement and well-being
Patent.	aucune disposition...ne peut être invoquée pour faire échec à l'application de..	no provision may be invoked against the application of...
Allg.	avoir le droit d'être entendu	to be entitled to be heard
Allg.	avoir un droit de priorité pour être réintégré	have priority for reinstatement, to
Allg.	avoir un droit de priorité pour être réintégré	to have priority for reinstatement
Med.	bien-être	feeling of comfort
landwirt.	bien-être de la volaille	poultry welfare
landwirt.	bien-être des animaux d'exploitation	farm animal welfare
landwirt.	bien-être inadéquat	inadequate welfare
Allg.	bois propre à être moulé	mouldable wood
Allg.	bois propre à être moulé	moldable wood
Allg.	bois sur pied destiné à être coupé	standing timber intended to be felled
Patent.	capable d’être l’objet de plainte	liable to action
Patent.	capable d’être l’objet de plainte	actionable
Patent.	capable d’être l’objet de plainte	liable to complaint
Allg.	capacités militaires prêtes à être déployées	readily deployable military capabilities
Allg.	ce membre peut être déclaré démissionnaire	...may compulsorily retire this member
Allg.	ce niveau ne pourra en aucun cas être inférieur à la moyenne annuelle	this level may under no circumstances be lower than the yearly average
Allg.	ce sont les mouvements de la parole qui visuellement peuvent être aperçus lus sur les lèvres	visual cues of speech
Allg.	cense etre	assumed to be
Luftf., Kanada., Ausbild.	Centre de mieux-être	Wellness Centre
Allg.	Centre de référence italien sur le bien-être animal	Italian Reference Centre on Animal Welfare
landwirt.	certificat de bien-être	welfare certificate
Med.	certificat de bien-être	animal welfare certificate
Allg.	ces disponibilités peuvent être placées	the balances may be invested
Allg.	ces déclarations sont accessibles sur le site internet du Conseil mentionné ci-dessus ou peuvent être obtenues auprès du Service de presse.	these statements are available on the Council's Internet site or may be obtained from the Press Office.
Allg.	ces déclarations sont accessibles sur le site internet du Conseil mentionné ci-dessus ou peuvent être obtenues auprès du Service de presse.	Documents referenced in the text are available on the Council's Internet site http://www.consilium.europa.eu. Acts adopted with statements for the Council minutes which may be released to the public are indicated by an asterisk
Allg.	ces procédures doivent être transparentes, non discriminatoires, proportionnées et fondées sur des critères objectifs	the aforementioned procedures shall be transparent, non-discriminatory, proportionate and based on objective criteria
Allg.	ces prêts peuvent être rétrocédés à d'autres entreprises	such loans may be used for onlending to other firms
Allg.	ces recours doivent être formés dans un délai de deux mois	the proceedings shall be instituted within two months
Med.	climat de bien-être optimal	comfortable climate
Med.	climat de bien-être optimal	climate of comfort
Med.	clonage d'un être humain	cloning of a human being
Allg.	Comité exécutif pour le bien-être social international	Working Committee on International Social Welfare
Allg.	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons	Committee on the adaptation to scientific and technical progress of the directive on the quality of fresh waters needing protection or improvement in order to support fish life
Allg.	Comité pour l'adaptation au progrès technique de la directive concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux émissions sonores dans l'environnement des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments	Committee for adaptation to technical progress of the directive on the approximation of the laws of the Member States relating to the noise emission in the environment by equipment for use outdoors
Allg.	Commission interministérielle de la Politique régionale spéciale du Bien-être	Interministerial Commission on Special Regional Welfare Policy
Med.	composé destiné à être administré par voie orale	compound given orally
Allg.	condition à remplir pour être	franchise qualification
Allg.	Conférence des Etats Parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination	Review Conference of the States Parties to the Convention on Prohibitions or Restrictions on the Use of Certain Conventional Weapons Which May Be Deemed to Be Excessively Injurious or to Have Indiscriminate Effects
Allg.	Conférence des Etats Parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination	Review Conference of the Convention on Certain Inhumane Conventional Weapons
Allg.	Conseil du bien-être	Welfare Council
Allg.	Conseil du Bien-être social et culturel	Social Welfare and Cultural Affairs Council
landwirt., gesundh., tierh.	Conseil pour le bien-être des animaux d'élevage	Farm Animal Welfare Council
landwirt.	Conseil pour le Bien-être des animaux et les Affaires vétérinaires	Council on Animal Affairs
Allg.	Conseil pour l'harmonisation de la politique du bien-être	Welfare Policy Harmonisation Council
Luftf., Kanada., HR	conseiller, Avantages sociaux et mieux-être des employés	Employee Benefits and Wellness Advisor
Luftf., Kanada., HR	conseiller en matière de mieux-être	Wellness Consultant
Luftf., Kanada., HR	conseiller, Programmes de mieux-être	Wellness Program Advisor
landwirt.	conséquences sur le plan du bien-être	welfare consequences
landwirt.	contrainte du bien-être	welfare constraint
Allg.	Convention concernant le poids maximum des charges pouvant être transportées par un seul travailleur	Convention concerning the Maximum Permissible Weight to be Carried by One Worker
Allg.	Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains	Council of Europe Convention on action against trafficking in human beings
Allg.	Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination	Convention on Conventional Weapons
Allg.	Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination	Convention on Prohibitions or Restrictions on the Use of Certain Conventional Weapons Which May be Deemed to be Excessively Injurious or to Have Indiscriminate Effects
Allg.	Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination	Convention on the Use of Certain Conventional Weapons
Allg.	Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination	Inhumane Weapons Convention
Allg.	Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination	Weaponry Convention
Allg.	Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination	Convention on Certain Conventional Weapons
Luftf., Kanada., HR	coordonnateur, Programmes de mieux-être des employés	Coordinator, Employee Wellness Programs
Allg.	corps qui peut être décomposé en ions	electrolyte
Allg.	corps qui peut être décomposé en ions	solution which conducts electricity
landwirt.	critère de bien-être	welfare criterion
Med.	création d'êtres humains identiques par clonage	creation of identical human beings by cloning
landwirt., Bauw.	dans les grandes serres,le climat de la serre peut être réglé aisément	the air and temperature can be easily controlled in large greenhouses
Allg.	demande présentée à l'effet d'être invité à soumissionner	application to be invited to tender
Patent.	demandes de marque communautaire susceptibles d'être opposées à l'enregistrement de la marque communautaire	Community trade mark applications which may be invoked against the registration of the Community trade mark
Steuer.	des exonérations et des remboursements à l'exportation vers les autres Etats membres ne peuvent être opérés	remissions and repayments to exports to other Member States may not be granted
Allg.	des mesures...ne peuvent être envisagées	measures...cannot be envisaged
Allg.	des missions qui peuvent être confiées au Fonds,dans le cadre de son mandat	the tasks which may be entrusted to the Fund within the framework of its terms of reference
Allg.	des taxes de compensation à l'importation ne peuvent être établies que	countervailing charges in respect of imports may not be imposed unless
Allg.	Direction principale du Bien-etre social	Social Welfare Directorate
Tech., Energiewirts.	dispositifs d'entraînement destinés à être utilisés dans le transport du pétrole brut et du gaz naturel	drivers designed for use in the transportation of crude oil and natural gas
Allg.	Division du bien-être des Antillais et des Surinamois	Antillean and Surinamese Welfare Division
Patent.	... doit être accompagné d’une déclaration	... shall be accompanied by a statement
Patent.	doit être soumis	shall be submitted
Allg.	dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre	...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency
Allg.	droit d'être entendu	right to be heard
Allg.	droit d'être entendu	audi alteram partem
Allg.	droit de l'inventeur à être désigné	right of the inventor to be mentioned
Patent.	droit du créateur d'être désigné	right of the designer to be cited
Patent.	droit du créateur à être désigné	right of the designer to be mentioned
Patent.	droit à être intéressé aux opérations de vente d'une oeuvre	right to an interest in any sale of the work
Patent.	du bénéfice peut en être tiré	profit may be derived
Allg.	eaux susceptibles d'être minées	mineable waters
Patent.	effectuer une requête pour être inscrite au procès-verbal	declare a request for being recorded
Allg.	enveloppes autocollantes pouvant être ouvertes et refermées sans laisser de trace	resealable envelopes
Allg.	envoi standardisé pouvant être traité par machine	machine-processable standard cover
Allg.	ETRE AUX ORDRES DE	invite advice from/to
Allg.	ETRE d'avis	resolve
Allg.	ETRE DE L'AVIS de quelqu'un	concur in/to
Allg.	ETRE imbu de préjuges de partisan	be partisan/to
Allg.	ETRE partial	be partisan/to
Allg.	ETRE reserve	stand
landwirt.	Eurogroupe pour le bien-être des animaux	Eurogroup for Animal Welfare
landwirt.	exigences de bien-être	welfare requirements
Allg.	fait d'être prêt à toute alerte au sol	ground readiness
Allg.	Fondation Bien-Etre des Ouvriers Etrangers	Foreign Workers Welfare Unit
Allg.	Fondation catholique de la Hollande-Méridionale pour le bien-être	Catholic Welfare Foundation for South-Holland
Allg.	fondation pour le bien-être	welfare organisation
Allg.	Fonds de bien-être	Welfare Fund
Luftf., Kanada., HR	gestionnaire du conditionnement physique, Centre de mieux-être	Wellness Centre Fitness Manager
Luftf., Kanada., HR	gestionnaire, Mieux-être et gestion de l’invalidité	Manager, Wellness and Disability Management
Luftf., Kanada., HR	gestionnaire, Programme de mieux-être et de maintien de l’effectif	Manager, Wellness and Retention Program
Luftf., Kanada., HR	gestionnaire, Programmes de mieux-être des employés	Manager, Employee Wellness Programs
Luftf., Kanada., HR	gestionnaire, Programmes de santé et de mieux-être des employés	Manager, Employee Health and Wellness Programs
Luftf., Kanada., HR	gestionnaire, Programmes de soutien, de mieux-être et de santé des employés	Manager, Employee Health, Wellness and Support Programs
landwirt.	graines de tournesol destinées à être utilisées comme graines de bouche	confectionery sunflower seed
landwirt.	Groupe permanent "bien-être animal"	Standing group on animal welfare
landwirt.	groupe permanent du bien-être animal	Standing Group on Animal Welfare
Patent.	il ne peut être tenu compte de l’abrégé pour définir les droits	the abstract shall not be taken into account in defining the rights
Patent.	il peut être justifié par exception	it may be justified exceptionally
Allg.	impression de ne plus être soi-même	dream-like feeling
landwirt.	indicateur du bien-être des animaux	indicator of animal welfare
Allg.	indication mentionnant à qui l'information peut être communiquée	releasability marking
Allg.	Institut néerlandais pour les soins et le bien-être	Netherlands Institute for Care and Welfare
Allg.	jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision	automatic games, other than coin-operated and those adapted for use with television receivers only
Patent.	jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision	games adapted for use with television receivers
Patent.	jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision	electronic games other than for use with television receivers
Patent.	jeux électroniques et appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision	electronic games and amusement apparatus other than for use with television receivers
Allg.	la Cour de justice peut être saisie	matters may be brought before the Court of Justice
Patent.	la Cour ..., sans être astreinte à aucun contrôle, réglementation ou moratoire financier ...	the Court ..., without being subject to any control, regulations or financial moratorium ...
Allg.	la decision ne peut être opposée	the decision shall not apply as against
Patent.	la demande ne peut être présentée tant qu'une opposition peut encore être formée	the request may not be filed during the period within which an opposition may be filed
Patent.	la déclaration selon laquelle...cesse d'être applicable	declaration of termination
Bodensch., Tech.	la hauteur de la charge ne doit être en aucun cas inférieure à ...	in no case shall the test head be less than
Patent.	la licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire	the licence shall not be transferred by the licensee
Patent.	la part modifiée de la description doit être rendue à des feuilles spéciales	the amended part of the description shall be submitted on special sheets
Patent.	la part modifiée de la description doit être rendue à des feuilles spéciales	the amended part of the description shall be rendered on special sheets
Allg.	la présente loi peut être citée sous la dénomination suivante: .......	this Act may be cited as:
landwirt.	la queue à foin est une fourche pouvant être montée au bras du chargeur frontal	a buckrake is a fork loader to be mounted onto the front-loader arm
landwirt.	la rasette et le dispositif enfouisseur d'engrais de la charrue doivent être réglés	skim coulter USA:jointer and manure burying coulter of the plough should be specially adjusted
Allg.	la situation décrite doit être nuancée dans les secteurs suivants	the situation described must be slightly adjusted in the following sectors
Allg.	la substance peut être absorbée par l'organisme par ingestion	the substance can be absorbed into the body by ingestion
Allg.	la substance peut être absorbée par l'organisme par inhalation de ses aérosols	the substance can be absorbed into the body by inhalation of its aerosol
Allg.	la substance peut être absorbée par l'organisme par inhalation de ses vapeurs	the substance can be absorbed into the body by inhalation of its vapour
Allg.	la substance peut être absorbée par l'organisme par inhalation et à travers la peau	the substance can be absorbed into the body by inhalation and through the skin
Allg.	la substance peut être absorbée par l'organisme à travers la peau	the substance can be absorbed into the body through the skin
Allg.	la suppléance doit être présentée par écrit, signée personnellement par le mandant	representatives must be appointed in writing and the instrument must be signed personally by the appointer
Patent.	l’accord peut être dénoncé	the agreement may be denounced
Allg.	l'amélioration du bien-être de tous	the greater well-being of all
Allg.	l'annexe de ce règlement doit être modifiée	the Annex to this Regulation is to be amended
Allg.	l'autorisation doit être demandée avant la fin de la première année	such authorisation must be applied for before the end of the first year
Bodensch., Fischz.	le conflit devrait être résolu sur la base de l'équité et en égard à toutes les circonstances pertinentes	the conflict should be resolved on the basis of equity and in the light of all the relevant circumstances
Allg.	le droit d'être partie ou non à des traités bilatéraux ou multilatéraux	the right to be or not to be a party to bilateral or multilateral treaties
Allg.	le droit d'être partie ou non à des traités d'alliance	the right to be or not to be a party to treaties of alliance
Allg.	le droit d'être représenté aux réunions et d'y exprimer leur point de vue	entitled to be present and to express their views therein
Patent.	le droit dont l'inscription doit être radiée	the right whose registration is to be cancelled
Patent.	le droit peut être transféré, cédé ou donné en licence contractuelle	the right may be transferred, assigned or granted under contractual licence
Patent.	le défendeur peut refuser d’être examiné sur le fond	the defendant may refuse to be heard on the main point
Patent.	le déposant doit être entendu s’il le demande	the applicant shall be given a hearing on request
Patent.	le dépôt ne pourra être invalidé	the filing shall not be invalidated
Med.	le fait d'être ambidextre	ambidextrism
Med.	le fait d'être très distrait	distractibility
Tech., Metall.	le feuillard doit être droit au laminage	the strip must be rolled straight
Allg.	le fonctionnaire doit être maintenu dans ses fonctions	the official shall continue in his post
Allg.	le fonctionnaire peut être appelé à occuper un emploi par intérim	the official may be called upon to occupy a post temporarily
Allg.	le fonctionnaire put être appelé à occuper un emploi par intérim	the official may be called upon to occupy a post temporarily
Patent.	le jugement vient d’être cassé	the judgement is reversed
Allg.	le montant qui peut être accordé	the amount which may be allowed
Patent.	le pouvoir peut être déposé après coup	the power may be filed later
Allg.	le Président peut se présenter devant le Comité pour y être entendu	the President may appear before the Committee in order to be heard by it
Allg.	le rapport entre l'odeur et la limite d'exposition ne peut être indiqué	the relation between odour and exposure limit cannot be indicated
Patent.	le recours doit être déféré ... sans avis sur le fond	the appeal shall be remitted ... without comment as to its merit
landwirt.	le thon devra être de conditionnement récent	the tuna must be early-season
landwirt.	le thon devra être de conditionnement récent	pre-spawning
Patent.	le tribunal ne peut être saisi avant...	the court shall not hear the case before ...
landwirt.	legislation axée sur le bien-être	welfare orientated legislation
Allg.	l'engagement peut être résilié sans préavis pour motif disciplinaire	employment may be terminated without notice on disciplinary grounds
Patent.	l’ensemble des territoires respectifs devra être considéré comme un seul pays	the group of the respective territories shall be considered as one country
Allg.	les candidats peuvent être proclamés élus	the candidates may be declared elected
Allg.	les candidatures doivent être présentées à...	nominations shall be handed to...
Patent.	les dispositions doivent être appliquées de manière correspondante	the provision shall apply mutatis mutandis
Patent.	les décisions doivent être établies par écrit	the decisions shall be issued in writing
Allg.	les délais prévus dans la procédure ordinaire peuvent ne pas être respectés	time limits applicable under the normal procedure may be disregarded
Allg.	les effets du règlement annulé qui doivent être considérés comme définitifs	the effects of the regulation which it has declared void shall be considered as definitive
Patent.	les facultés ouvertes...ne peuvent être invoquées par aucun des Etats	no State may avail itself of the authorisations given....
Patent.	les frais doivent être supportés par l’une des parties	the costs shall be borne by a party
Patent.	les frais doivent être supportés par une partie	the costs shall be borne by a party
Allg.	les juges sortants peuvent être nommés de nouveau	retiring Judges shall be eligible for reappointment
Patent.	les membres des chambres peuvent être reconduits dans leurs fonctions par le comité restreint	the members of the boards may be reappointed by decision of the Select Committee
Allg.	les membres du Comité ne doivent être liés par aucun mandat impératif	the members of the Committee may not be bound by any mandatory instructions
Allg.	les membres ... ne doivent pas être liés par ...	the members ... may not be bound by ...
Allg.	les membres ne doivent être liés par aucun mandat impératif	the members may not be bound by any mandatory instructions
Allg.	les membres sortants peuvent être nommés à nouveau	retiring members shall be eligible for reappointment
Allg.	les mesures provisoires peuvent être remplacées par des mesures définitives strictement nécessaires pour compenser les effets	the interim measures may be replaced by definitive measures strictly necessary to offset the effect
Allg.	les moyens qui doivent être mis en oeuvre	the means to be employed
Allg.	les pneumatiques ne pouvant servir qu'au rechapage ou être utilisés que comme déchets	used tyres fit only for retreading or for use as waste
Allg.	les prix doivent être fermes et non révisables	prices must be fixed and not subject to alteration
Allg.	les représentants ne peuvent être liés par des instructions ni recevoir de mandat impératif	the representatives shall not be bound by any instructions and shall not receive a binding mandate
Patent.	les revendications doivent être conformes à la révélation de l’idée inventive	the claims are to conform with the disclosure of the invention
Allg.	les résultats peuvent être transmis à des fins de documentation	the results may be transmitted for documentation PurFoses
Allg.	les sections spécialisées ne peuvent être consultées imdépendamment du Comité	the specialised sections may not be consulted independently of the Committee
Allg.	l'Etat sur le territoire duquel la décision doit être exécutée	the State in whose territory the decision is to be enforced
Patent.	l'Etat sur le territoire duquel le fait menace d'être commis	the State in which the act has been threatened
Allg.	leur mandat peut être renouvelé	their appointments may be renewed
Tech.	liant d'anhydrite destiné à être employé avec le sable ou tout autre granulat	anhydrite binder for use with sand or other aggregate
landwirt.	limites d'acceptabilité de bien-être	boundaries of welfare acceptability
Steuer.	l'impôt compensatoire ... peut être réduit à due concurrence	the compensatory tax ... may to an appropriate extent be reduced
Patent.	l’invention doit être tenue secrète	the invention requires to be kept secret
Allg.	l'objectif doit être réaffirmé, donnant ainsi ses perspectives à l'action commune	the objective must be reaffirmed, thus clearing the way ahead for joint action
Patent.	l'opposition doit être formée par écrit	opposition must be expressed in writing
Patent.	l'opposition doit être motivée	opposition must specify the grounds on which it is made
Patent.	l’opposition doit être motivée	the opposition must be accompanied by a statement of the grounds
Steuer.	l'origine des marchandises doit être justifiée par la production d'un document	a document must be produced as proof of the origin of goods
Med.	maladie devant obligatoirement être déclarée aux autorités	scheduled disease
Steuer.	marchandises placées sous un régime douanier sans être présentées en douane	goods placed under a customs procedure but not presented to customs
Allg.	marchandises pouvant être entreposées	goods allowed to be warehoused
Allg.	marchés destinés être renouvelés au cours d'une période donnée	contracts which are to be renewed within a given time
Allg.	matériel électrique destiné être employé dans certaines limites de tension	electrical equipment designed for use within certain voltage limits
Allg.	Ministre du Bien-être, de la Santé et de la Culture	Minister of Welfare, Health and Cultural Affairs
Allg.	moyens militaires prêts à être déployés	readily deployable military capabilities
Allg.	Ne doit pas être ouvert par le service du courrier	Not to be opened by the internal mail service
Patent.	notamment devront être interdits:	the following in particular shall be prohibited:
landwirt.	objectif en matière de bien-être	welfare objective
Verpack.	papier pouvant être soudé par la chaleur	heat seal paper
Allg.	Par priorité doivent être choisies les mesures qui ...	in the selection of such measures, priority shall be given to those which ...
landwirt.	perte de bien-être	loss of welfare
Patent.	pièces aptes à être publiées	papers apt to be published
Patent.	pièces devant être produites dans un délai déterminé	documents which have to be filed within a time limit
Patent.	pièces à être imprimées	papers ready for print
Patent.	pièces à être imprimées	papers to be printed
landwirt.	plant destiné à être greffé	stock for grafting
Tech.	plâtre au semi-hydrate destiné à être employé avec le sable ou tout autre granulat	hemihydrate plaster intended to be used with sand or other aggregate
Allg.	politique du bien-être	welfare policy
Allg.	poste susceptible d'être réaffecté dans un des deux autres lieux de travail du Parlement européen	post that may be transferred to one of Parliament's other two places of work
Patent.	pour être utilisé	for purpose of use
Allg.	pouvant être administrés en même temps	compatible
Allg.	pouvant être transfusé	compatible
Allg.	pouvoir être publié	to be in order for publication
Allg.	"probabilité suffisamment faible pour être acceptable"	"acceptably small probability"
landwirt.	problème de bien-être	welfare problem
landwirt.	problème en matière de bien-être	welfare issue
mater.	processus centré autour de l'être humain	human centered process
Allg.	produits envoyés pour être exposés	products sent for exhibition
Luftf., Kanada., HR	Programme de mieux-être et de maintien de l’effectif	Wellness and Retention Program
Luftf., Kanada., HR	Programmes de mieux-être des employés	Employee Wellness Programs
Allg.	projets qui ne peuvent être couverts par les ... moyens de financement existant ...	projects which are such that they cannot be financed by the means available
Allg.	protéger le bien-être personnel et social	to protect the personal and social welfare
Patent.	prêt à être exploité	ready for working
Allg.	... que jamais peut-être des Etats indépendants n'ont poussé plus loin leur coopération	... that never before have independent States pushed their co-operation further
landwirt.	qui peut être considéré comme représentant un stock normal	what may be considered representative of a normal stock
Patent.	qui peut être prouvé	provable
Patent.	qui peut être prouvé	capable of being proved
Patent.	qui peuvent être perçues par les sens quant à la forme et/ou la couleur	which are capable of being perceived by the human senses as regards form and/or colour
landwirt.	recherche sur le bien-être	welfare research
Allg.	Représentant spécial et Coordonnateur pour la lutte contre le trafic des êtres humains	OSCE Special Representative and Co-ordinator for Combating Trafficking in Human Beings
landwirt.	régime compensatoire d'abattage pour le bien-être des porcs	Pig Welfare Slaughter Compensation Scheme
Allg.	Résumé du Rapport du Groupe consultatif sur les problèmes d'harmonisation de la politique du bien-être et de la législation relative au bien-être.	Summary of Report by Advisory Group on bottlenecks in harmonization of welfare policy and legislation
Allg.	s'être concerté pour la présentation de soumissions	to engage in tendering agreements
Allg.	sans que ces obligations puissent être éludées	with...no evasion of these obligations
Allg.	Secretaire d'Etat au Bien-etre,a la Sante et a la Culture,charge de la Sante	State Secretary for Welfare,Health and Cultural Affairs responsible for Public Health
Allg.	secrétaire d'Etat à la santé publique, au bien-être et aux sports	State Secretary for Health, Welfare and Sport
Med.	sentiment d'être Dieu	entheomania
Allg.	sentiment d'être impliqué	ownership
Allg.	sentiment d'être partie prenante	ownership
Allg.	seuls les moyens tirés de ... peuvent être invoqués à l'appui de ...	the only grounds for ... shall be ...
Allg.	si les accords avec des pays tiers doivent être négociés...	where agreements with third countries need to be negotiated
Patent.	si l’inventeur ne peut pas être trouvé	if the inventor cannot be found
Allg.	s'il apparaît aux parties qu'une telle association doit étre étendue à d'autres comités présentant des caractéristiques similaires	if it appears to the Parties that such an association should be extended to other committees which present similar characteristics
Allg.	sorte de bactérie qui peut être pathogène	mycobacterium
Allg.	sorte de bactérie qui peut être pathogène	bacteria
Allg.	Sous-comité "Agriculture" du Protocole concernant les mesures sanitaires, phytosanitaires et en faveur du bien-être des animaux applicables aux échanges	"Agriculture" Subcommittee of the Protocol concerning sanitary, phytosanitary and animal welfare measures in relation to trade
landwirt.	Sous-comité du bien-être des animaux	Sub-committee on Animal Welfare
landwirt.	sous-comité du bien-être des animaux	Sub-committee on Animal Welfare
landwirt.	spécialiste du bien-être	welfarist
Luftf., Kanada., HR	spécialiste, Mieux-être des employés	Employee Wellness Specialist
Allg.	stades dont l'acheteur doit être avisé	purchaser notification points
Med.	sujet susceptible d'être contagieux	contact
Patent.	supprimer ou modifier, sans y être habilité, toute information relative au régime des droits se présentant sous forme électronique	remove or alter any electronic rights management information without authority
Patent.	susceptible d’être déposé	eligible for deposit
Allg.	susceptible d'être mis à la masse	bondable
Patent.	susceptible d’être réalisé	realizable
Patent.	susceptible d’être réalisé	practicable
landwirt.	terres préparées pour être semées	land ready for sowing
Patent.	toute revendication d’un droit de priorité doit être présentée dans un écrit	any claim of priority shall be submitted in a written document
Allg.	trafic d'êtres humains	trade in human beings
Allg.	traite des êtres humains	traffic in human beings
Allg.	trouvé en défaut/être	fail to pass
Patent.	un dédommagement ne peut être revendiqué qu’ après coup	compensation can be claimed only after it has become due
Allg.	un ensemble d'actions qui doivent être engagées	a set of actions to be initiated
Allg.	un ensemble d'actions qui doivent être poursuivies concurremment	a set of actions to be carried through concurrently
Patent.	une compétence peut être déléguée par voie d’ordonnance	a power may be delegated by statutory order
Patent.	une invention peut être éludée	an invention may be circumvented
landwirt.	une politique commune doit être fondée sur des critères communs	a common policy shall be based on common criteria
Allg.	valeurs pouvant être réalisées facilement	readily marketable securities
Steuer.	zone géographique dans laquelle les marchandises peuvent être revendues	geographical area in which the goods may be resold
landwirt.	à un prix dont le respect devra être garanti	at a price the observance of which must be guaranteed
landwirt.	évaluation du bien-être	assessment of welfare
Bodensch., Tech.	éviter qu'une citerne desservie par des branchements sur le tuyautage d'assèchement et sur celui des ballasts ne puisse être envahie d'eau de mer	to prevent any deep tank having bilge and ballast connexions being flooded from the sea
Allg.	être accompagné de	go with
Allg.	être accompagné de	attended by
Allg.	être accompagné de	involve
Allg.	être accompagné de	attend
Allg.	être admis	pass
Allg.	être admis dans les tribunes	to be admitted to the galleries
Allg.	être admis à siéger dans...	to be allowed to sit on...
Steuer.	être affranchi de l'impôt	be exempt from tax, to
Allg.	être affranchi de l'impôt	to be exempt from tax
Patent.	être afférent aux travaux des conférences	relate to the work of the conferences
Allg.	être ajourné	stand
Patent.	être analogue	be identical
Allg.	être anti-réglementaire	be out of order/to
Allg.	être appelé à discuter	be move/to
Allg.	être appelé à voter le dernier	to be the last to be called to vote
Patent.	être applicable de la même façon	to apply mutatis mutandis
Allg.	être applicable	to be applicable
Patent.	être appliqué	shall be applied
Patent.	être appliqué	shall apply
Allg.	être approuvé sans rapport	to be approved without report
Patent.	être assimilé à ...	be assimilated to ...
Steuer.	être assujetti à la TVA	to be accountable for VAT
Steuer.	être assujetti à la TVA	to rank as a taxable person for the purposes of VAT
Steuer.	être assujetti à l'impôt	be liable to the tax, to
Allg.	être assujetti à l'impôt	to be liable to the tax
Patent.	être au fait d’un métier	to be skilled in the art
Patent.	être au fait versé dans un métier	to be skilled in the art
landwirt.	être autosuffisant	be self-sufficient
Allg.	être bègue	have a stammer
Allg.	être candidat à des fonctions publiques électives	be a candidate for elective public office, to
Allg.	être candidat à des fonctions publiques électives	to be a candidate for elective public office
Allg.	être comme le chien du jardinier	be like a dog in the manger/to
Allg.	être comme l'oiseau sur la branche	be here today and gone tomorrow/to
Allg.	être communiqué en séance plénière	to be announced in Parliament in plenary sitting
Allg.	être communiqué en séance plénière	to be communicated to Parliament in plenary sitting
Patent.	être compétent pour connaître d'une action	to have jurisdiction for an action
Allg.	être compétent pour statuer sur tout litige	have jurisdiction in any dispute, to
Allg.	être compétent pour statuer sur tout litige	to have jurisdiction in any dispute
Allg.	être conforme à...	to conform to...
Patent.	être contraire	be contrary to
Patent.	être contraire	be contrary
Patent.	être contraire	be opposed to
Patent.	être contraire aux bonnes moeurs	to be contrary to accepted principles of morality
Patent.	être contraire aux lois	be contrary to law
Patent.	être contraire à la moralité	offend morality
Patent.	être contraire à la moralité	be contrary to morality
Allg.	être contraire à l'ordre des choses parlementaires	be out of order/to
Allg.	être convaincu	satisfied/to be
Patent.	être convoqué sur l’initiative du gouvernement	be convened by government initiative
Allg.	être couvert contre un risque	be covered against a risk, to
Allg.	être d'accord	agree (avec quelqu'un, with somebody)
Allg.	être d'accord avec	to comply with
Allg.	être d'accord avec	to be in accordance with
Allg.	être d'accord pour	to agree
Allg.	être d'accord pour reconnaître que	to concur that
Allg.	être de corvée	be on fatigues, to
Patent.	être de mauvaise foi	to act in bad faith
Patent.	être de notoriété publique	to be of public knowledge
Patent.	être de notoriété publique	to be of common knowledge
Allg.	être de service à la mer	be on sea duty, to
Allg.	être de service à terre	be on shore duty, to
Allg.	être domicilié dans...	to have a domicile in...
Allg.	être doté de l'autonomie financière	to have financial autonomy
Allg.	être du domaine public	be available to the public
Patent.	être du même avis que	to agree with persons
Patent.	être du même avis que	to agree to business
Allg.	être déclaré déchu de son droit à pension	to be deprived of one's right to a pension
Allg.	être déposé dans les archives	to be deposited in the archives
Patent.	être dépourvu de caractère distinctif	to be devoid of any distinctive character
Allg.	être détaché	seconded/to be
Allg.	être dévolu à	to be the property of
landwirt.	être en cave	be in store
landwirt.	être en chaleur	bulling
landwirt.	être en chaleur	to rut
landwirt.	être en chaleur	to be in heat
landwirt.	être en chaleurs	to be tupping
Patent.	être en collision	collide
Patent.	être en collision	interfere
Allg.	être en conflit avec	to come into collision with
Allg.	être en conflit avec	to collide with
Allg.	être en conflit avec des règles nationales	to be in conflict with national regulations
Allg.	être en cours périodes	to remain unexpired periods
Allg.	être en cours d'acheminement	to be in the course of shipment
landwirt.	être en fleurs	bloom
Allg.	être en fonctions	to hold office
landwirt.	être en friche	to lie fallow
landwirt.	être en friche	fallowing
landwirt.	être en friche	lay fallow
Allg.	être en grève	strike
landwirt.	être en jachère	lay fallow
landwirt.	être en jachère	fallowing
landwirt.	être en magasin	be in store
Allg.	être en permission	be on leave, to
Allg.	être en permission	be on furlough, to
Patent.	être en procès	conduct a lawsuit
Patent.	être en procès	conduct a case
Patent.	être en procès	carry on a lawsuit
Allg.	être en progrès	improve
Allg.	être en progrès	make progress
Patent.	être en retard dans le paiement de ses contributions	to be in arrears in the payment of its financial contributions
landwirt.	être en rut	to rut
landwirt.	être en rut	to be in heat
Allg.	être en rut	be in rut
Patent.	être en vigueur	be in force
Patent.	être en vigueur	be valid
landwirt., Chem.	être encastrable à vide	to rest once emptied
Allg.	être engagé budgétairement	to be committed είτε αναφέρεται ρητά είτε όχι; in the budget
Allg.	être engagé dans la mise en exécution d'une politique	to have embarked upon a policy
Patent.	être engagé dans q.c.	be engaged in smth.
Allg.	être enrhumé	have a cold
Patent.	être entendu par les juridictions ou autres autorités compétentes de l'Etat membre sur le territoire duquel on réside	to be heard by a court or other competent authority in the Member State in which one resides
Allg.	être envieux de	envy
Patent.	être exclu de l'enregistrement	to be ineligible for registration
Steuer.	être exempt de droits de douane	be exempt from customs duties
Allg.	être exportateur de	export
Allg.	être expulsé par les huissiers	to be ejected by the ushers
Allg.	être habilité à	to be empowered to
Med.	être hydrolysé enzymatiquement	to be enzymically cleaved
Allg.	être imbu de partialité	be partisan/to
Allg.	être imbu d'esprit de parti	be partisan/to
Patent.	être indépendant	to be independent
Allg.	être inscrit au registre depuis plus de deux mois	to stand in the register for over two months
Allg.	être inséparablement lié à	to be inseparably linked with
Patent.	être interessé	be interested in
Patent.	être interessé	take part in
Patent.	être interessé	participate in
Allg.	être intégré dans	to be integrated into
Allg.	être juge de la recevabilité des amendements	to decide whether amendments are admissible
Allg.	être la base de	to form a/the basis upon which is based
Allg.	être la consécration	give recognition /to
Allg.	être l'auteur d'un projet de résolution	sponsor a draft resolution, to
Allg.	être lié à l'ordre juridique communautaire	to be linked with the Community legal order
Allg.	être l'objet d'adaptations ou d'aménagements	to be the subject of adaptations or adjustments
Allg.	être malade	be sick
Allg.	être membre d'un comité	committee/to be on a
Allg.	être membre d'une commission	committee/to be on a
Med.	être mis en extension	placed in traction /to be
Allg.	être mis en faillite	get adjudicated a bankrupt/to
Allg.	être mis en faillite	be adjudicated a bankrupt/to
Patent.	être mis en vigueur	be in effect
Allg.	être né coiffé	have a silver spoon in the mouth/to
Patent.	être opposable aux tiers	to have effect vis-à-vis third parties
Patent.	être opposable à	to prevail against
Allg.	être ouvert	operate
Allg.	être ouvert à l'acceptation par voie de signature	be open for acceptance by signature
Allg.	être parrainé par une association	be sponsored by an association/to
Allg.	être partie à une organisation	to be a party to an organisation
Steuer.	être passible de l'impôt des sociétés	to be subject to corporation tax
Allg.	être pris en compte dans le dénombrement des présents	to be counted as being present
Allg.	être présent	assist
Allg.	être prêté	seconded/to be
Allg.	être repris dans le compte rendu in extenso des débats	to be included in the verbatim report of proceedings
Patent.	être responsable de contrefaçon	be liable as an infringer
Allg.	être responsable devant	be responsible to/to
Allg.	être responsable devant quelqu'un	to report to someone
Allg.	être responsable d'une activité industrielle	to be in charge of an industrial activity
Allg.	être responsable à	be responsible to/to
Allg.	être revêtu de la signature de...	to be signed by...
Allg.	être rémunéré à la journée ou au mois	to be paid by the day or by the month
Allg.	être réputé avoir reçu	to be considered to have received
Patent.	être réuni	hold a session
Allg.	être somnambule	sleepwalk
Allg.	être soumis a...	to be subject to...
Allg.	être soumis à ...	to be subject to ...
Steuer.	être soumis à une obligation fiscale illimitée	be subject to unrestricted taxation
Steuer.	être soumis à une obligation fiscale limitée	be subject to restricted taxation
Patent.	être soumis à une taxe	be subject to a fee
Patent.	être substitué à un enregistrement	be substituted for a registration
Allg.	être supérieur à	to exceed
Patent.	être susceptible de recours	liable to appeal
Patent.	être susceptible de recours	subject to appeal
Allg.	être un assisté social	to be in receipt of social assistance
Allg.	être unique débiteur de	to accept full liability to "x" for...
Patent.	être utile au travail	serve the working purpose
Patent.	être valable	be in force
Patent.	être valable	be valid
Allg.	être versé dans	versed in/to be
Allg.	être vivant	live organism
Allg.	être vivant unicellulaire	single-cell creature
Allg.	être vivant unicellulaire	protozoon
Allg.	être à cent pieds sous terre	die
Allg.	être à croupetons	squat
Allg.	être à croupetons	crouch
Allg.	être à côté de la question	to be OUT OF ORDER
landwirt.	être à la cape	be lying to
Allg.	être à la charnière des partis	hold the balance of power/to
Allg.	être á accrochage	latch out
Allg.	être électeur et éligible	be entitled to vote and stand for election, to
Allg.	être électeur et éligible	to be entitled to vote and stand for election
Allg.	être élu à vote ouvert	be elected from the floor/to
Patent.	être établi	be established